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PENOT CORINNE
entreprise individuelle
siège social 774 chemin des Sognes
30140 ST-JEAN-DU-PIN

Siret 47949767900056
TVA non applicable - article 293 B du CGI : Code général des impôts

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond »
 
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